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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Statut bilingue de 24 bureaux de poste supplémentaires dans la grande région de Montréal

Début de l'étude Jeudi 19 septembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Approvisionnement auprès des entreprises autochtones

Début de l'étude Jeudi 19 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 présenté à la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 adopté par la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information sur le mandat et les priorités du Chef d’état-major de la Défense

Début de l'activité Mercredi 18 septembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 17 septembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des Hazaras en Afghanistan

Réunion 54 Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection des vice-présidents

Réunion 125 Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 125 Mardi 17 septembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Modifications aux gains en capital et mesures connexes annoncées dans le budget 2024

Réunion 151 Mardi 17 septembre 2024
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