Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information sur le mandat et les priorités du Chef d’état-major de la Défense

Début de l'activité Mercredi 18 septembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 17 septembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des Hazaras en Afghanistan

Réunion 54 Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection des vice-présidents

Réunion 125 Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 125 Mardi 17 septembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Conformité d’un ministre à la Loi sur les conflits d’intérêts

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Demande à la vérificatrice générale du Canada de mener une vérification de la performance

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 43 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 42 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Rapport 18 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
Haut de la page