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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-354, Loi modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (spécificité culturelle du Québec et francophonie)

Réunion 126 Mardi 18 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 132 Mardi 18 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Eaux douces

Réunion 115 Mardi 18 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Les profits et les efforts de réduction des émissions dans l’industrie gazière et pétrolière canadienne

Réunion 115 Mardi 18 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Réunion 115 Mardi 18 juin 2024
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2025

Début de l'étude Mardi 18 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 123 Mardi 18 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Réunion 123 Mardi 18 juin 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

L’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques

Réunion 94 Mardi 18 juin 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 117 Mardi 18 juin 2024
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