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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Réseau de distribution d’électricité du Canada

Réunion 101 Jeudi 13 juin 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 125 Jeudi 13 juin 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Torts causés aux enfants, aux femmes et aux hommes résultant de la facilité d’accès en ligne à du matériel sexuellement explicite illégal et du visionnement de ce matériel

Réunion 125 Jeudi 13 juin 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 114 Jeudi 13 juin 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Viabilité de la population des stocks de saumon du Yukon

Réunion 114 Jeudi 13 juin 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Pêche illégale, non déclarée et non réglementée

Réunion 114 Jeudi 13 juin 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024

Réunion 114 Jeudi 13 juin 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 116 Jeudi 13 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 131 Jeudi 13 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 112 Jeudi 13 juin 2024
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