Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

L’approche du Canada à l’égard de l’Afrique

Réunion 103 Mercredi 17 avril 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Expériences vécues par les vétéranes

Réunion 90 Mercredi 17 avril 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Transparence au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Réunion 99 Mercredi 17 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 64 présenté à la Chambre Mercredi 17 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 64 adopté par la Chambre Mercredi 17 avril 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

État de la concurrence entre les lignes aériennes au Canada

Début de l'étude Mardi 16 avril 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 109 Mardi 16 avril 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 104 Mardi 16 avril 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 112 Mardi 16 avril 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique, crédit 1 sous la rubrique Bureau du conseiller sénatorial en éthique, crédit 1 sous la rubrique Commissariat au lobbying, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée au Canada

Réunion 112 Mardi 16 avril 2024
Haut de la page