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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 20 - Le chapitre 2, Les rapports exigés des organisations fédérales du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 21 - Le chapitre 3, Les dépenses faites au moyen du système fiscal du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 22 - Le chapitre 5, Les investissements dans les technologies de l'information - Agence des services frontaliers du Canada du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Rapport 22 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - M-489, Élection du Président

Rapport 21 adopté par la Chambre Mercredi 17 juin 2015
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 9 - Mise à jour des infrastructures au Canada: un examen des besoins et des investissements

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2015
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 7 - La promotion de la prospérité économique à travers les services d'intégration

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 11 - Avenir démocratique de Hong Kong

Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 15 juin 2015
LIAI Comité de liaison

Rapport 6 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2014 au 31 mars 2015

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 15 juin 2015
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 13 - Défense nord-américaine

Rapport 13 présenté à la Chambre Lundi 15 juin 2015
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 9 - Finance sociale dans le cadre de la prévention du crime au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 9 Vendredi 12 juin 2015

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