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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Séance d'information du Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications sur le rapport « L’avenir des communications au Canada : le temps d’agir »

Réunion 2 Lundi 24 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 8 Lundi 24 février 2020
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Objet des articles 207 à 212 (partie 2) (Loi sur la régie canadienne de l'énergie) du projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 2 Lundi 24 février 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Élection à la présidence

Réunion 1 Lundi 24 février 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Lundi 24 février 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 24 février 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Les impacts de la technologie de reconnaissance faciale et de l'intelligence artificielle

Début de l'étude Lundi 24 février 2020
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 24 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord

Début de l'étude Lundi 24 février 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 24 février 2020
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