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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Réunion 97 Lundi 6 mai 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 106 Lundi 6 mai 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c, 10c et 15c sous la rubrique ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement

Réunion 106 Lundi 6 mai 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 and L30 sous la rubrique Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, crédit 1 sous la rubrique Centre de recherches pour le développement international et crédit 1 sous la rubrique Commission mixte internationale (section canadienne)

Réunion 106 Lundi 6 mai 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 118 Lundi 6 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 112 Lundi 6 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 112 Lundi 6 mai 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 105 Lundi 6 mai 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi S-210, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite

Réunion 105 Lundi 6 mai 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Financement fédéral pour les institutions postsecondaires de la minorité de langues officielles

Réunion 98 Lundi 6 mai 2024
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