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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP)

Réunion 12 Mercredi 20 avril 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation des droits de la personne au Honduras

Début de l'activité Mardi 19 avril 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation actuelle des droits de la personne du peuple rohingya au Myanmar

Début de l'étude Mardi 19 avril 2016
FEWO Comité permanent de la condition féminine

La violence envers les jeunes femmes et filles au Canada

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information du ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne sur sa lettre de mandat

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Tour d'horizon des organismes d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux

Réunion 9 Mardi 19 avril 2016
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