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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 15 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 19 - Projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 28 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 66 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 66 présenté à la Chambre Vendredi 24 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 18 - Un appel à l’action : Comment le gouvernement et l’industrie peuvent lutter contre la volatilité des prix alimentaires

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique, crédit 1 sous la rubrique Bureau du conseiller sénatorial en éthique, crédit 1 sous la rubrique Commissariat au lobbying, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée au Canada

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 14 - Fermeture de la saison de la pêche à la civelle de 2024

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 21 - Projet de loi C-58, Loi modifiant le Code canadien du travail et le Règlement de 2012 sur le Conseil canadien des relations industrielles

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 22 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 22 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Rapport 22 présenté à la Chambre Mercredi 22 mai 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 19 - Délais de traitement pour les voies d'accès à la résidence permanente pour les Hongkongais

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 21 mai 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 20 - Applications des résidents permanents dans les Forces armées canadiennes

Rapport 20 présenté à la Chambre Mardi 21 mai 2024

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