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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 11 - Projet de loi C-317, Loi prévoyant l'élaboration d'une stratégie nationale sur la prévision des inondations et des sécheresses

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 7 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 19 - Incidence des technologies de l’intelligence artificielle sur la main-d’oeuvre au Canada

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 7 mai 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 17 - Projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions de l'énoncé économique de l'automne déposé au Parlement le 21 novembre 2023 et de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023

Rapport 17 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 18 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 et 5 sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1 sous la rubrique Bureau du surintendant des institutions financières, crédit 1 sous la rubrique Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des Finances

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 19 - Taxe sur les bénéfices excédentaires des grandes entreprises d'épicerie

Rapport 19 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 18 - Favoriser une enfance saine : Les assises de générations résilientes

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 17 - Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés : Assurer l’efficacité du processus de réforme

Rapport 17 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 18 - Demande d’enquête du commissaire à la protection de la vie privée sur l’application ArriveCAN

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 6 mai 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 39 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du vérificateur général

Rapport 39 présenté à la Chambre Vendredi 3 mai 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 10 - La sécurité des partenariats de recherche des universités et des établissements de recherche canadiens avec des entités liées à la République populaire de Chine

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 2 mai 2024

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