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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2022
2023
2024

T

T1 T2 Limited Partnership. Voir Aéroport international Lester B. Pearson--Aérogares 1 et 2, réaménagement, contrat--Historique

Tabac et cigarettes

Tabac, industrie

    >>Adaptation, gouvernement, engagement, 1035
    >>Conférence internationale, Bellagio, Italie, gouvernement fédéral, financement
    >>>Déc. art. 31, 12105
    >>>Q.o., 12190-1, 12291-2
    >>Culture, diversification, 5647-8
    >>Déclin, 5648-9
    >>Producteurs. Voir Tabac et cigarettes--Taxes--Réduction--Producteurs

Tabac, produits, réglementation, Loi (modification), Loi--C-117. Ministre de la Santé (Marleau)

    >>1re l., 17545
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Publicité--Interdiction--Projet de loi C-117

Tableaux. Voir Fiscalité

Taejon, Corée du Sud

    >>Exposition internationale, Canada, participation, 454, 6418

Taiwan. Voir Frégates; Organisation mondiale du commerce--Membres

Taking Charge, programme

Tam, Selwyn. Voir Jeux du Commonwealth de 1994, Victoria, C.-B.

TAP-Air Portugal

    >>Vols vers le Canada, cessation, décision, annulation, 3988

Tarif de préférence britannique. Voir Douanes

Tarif de préférence général (TPG). Voir Afrique du Sud--Canada, relations--Douanes

Tarif des douanes. Voir plutôt Douanes, tarif

Tarifs-marchandises

    >>Pas du Nid-de-Corbeau, subventions. Voir plutôt Grain de l'Ouest, transport, subventions
    >>Provinces de l'Atlantique, subventions. Voir plutôt Marchandises, transport--Provinces de l'Atlantique, subventions

Tatshenshini, C.-B., parc national

    >>Création, 6470, 7523
    >>Patrimoine mondial, site, désignation
    >>>Champagne et Aishihik, premières nations, position, 7523-6
    >>>Déc. art. 31, 8995

Taureau de race Highland. Voir Bovins--Encéphalopathie spongieuse

Tawachiche, rivière. Voir Produits toxiques--Masketsi, lac

Taxe d'accise

    >>Infractions, saisie, dispositions, 15473
    >>Loi. Voir Impôt sur le revenu, Loi, Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, Régime de pensions du Canada, Sociétés par actions, Loi, Taxe d'accise, Loi, Assurance-chômage, Loi et des lois connexes (modification), Loi--C-27; Voies et moyens, motions
    >>Projet de loi C-13, Taxe d'accise, Loi et loi connexe (modification), Loi, présentation, 1617
    >>Projet de loi C-90, Taxe d'accise, Loi et Accise, Loi (modification), Loi, présentation, 12544
    >>Voir aussi Éthanol; Périodiques; Tabac et cigarettes--Contrebande--Interprovinciale, mesures; Transports ferroviaires--Provinces de l'Atlantique--Carburant

Taxe d'accise, Loi, Accise, Loi et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-32. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>Voies et moyens, motion
    >>>Adoption, m. (Peters) adoptée, 4403
    >>>Avis, 4349
    >>1re l., 4527
    >>2e l., 4602-13, renvoi au Comité des finances, 4613
    >>>Adoption, 4613
    >>>Rapport, 5350
    >>Étape du rapport, 5590-5, 5599-600
    >>>Adoption, 5600-1
    >>>M. d'am.
    >>>>(Brien), 5590, rejetées sur vote par appel nominal, 5600
    >>3e l., 5624-52, 5665-83, 5747-54
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 5753-4
    >>>Attribution de temps, art. 78(2), m. (Robichaud) adoptée sur vote par appel nominal, 5695-6
    >>Sénat, adoption, 5781
    >>S.r., (Chap. 29, L.C., 1994), 5781
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Taxes--Projet de loi C-32

Taxe d'accise, Loi et Accise, Loi (modification), Loi--C-90. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>1re l., 12544
    >>2e l., 14737-45, renvoi au Comité des finances, 14847
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 14846-7
    >>>Rapport, 15348
    >>Étape du rapport, adoption, 15472
    >>3e l., 15472-5, 15488-500
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 15508-9
    >>Sénat, adoption, 16375
    >>S.r. (Chap. 36, L.C. 1995), 16379
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Projet de loi C-90

Taxe d'accise, Loi et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-103. Ministre des Finances (Martin, Paul)

Taxe d'accise, Loi et loi connexe (modification), Loi--C-13. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>Voies et moyens, motion
    >>>Adoption, m. (Martin, Paul) adoptée, 1462
    >>>Avis, 1312
    >>1re l., 1617
    >>2e l., 3285-90, renvoi au comité plénier, 3290
    >>>Adoption, 3290
    >>Comité plénier, 3290-1
    >>>Am. (Dhaliwal) adopté, 3290
    >>>Rapport, 3291
    >>Étape du rapport, adoption, 3291
    >>3e l., 3291-2
    >>>Adoption, 3292
    >>S.r. (Chap. 9, L.C. 1994), 4300
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Projet de loi C-13