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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le mardi 15 février 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 09, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Jeremy Harrison, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Jim Prentice, Carol Skelton, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Autres députés présents : L'hon. Roy Cullen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Fondation autochtone de guérison : Michael DeGagné, directeur général; Wayne Spear, agent de communication principal. National Residential School Survivor Society : Ted Quewezance, président intérimaire. Children of Shingwauk Alumni Association : Michael A. Cachagee, directeur. Indian Residential School Survivors Society : Robert Joseph, chef. National Consortium of Residential School Survivors' Counsel : Craig Brown. David Paterson Law Corporation : David Paterson, avocat. Cohen Highley LLP : Russell Raikes, avocat, Service du contentieux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le comité commence l'étude de l'efficacité du mode alternatif de règlement des conflits concernant les pensionnats autochtones.
 

Michel DeGagné fait une déclaration.

 

À 11 h 14, Nancy Karetak-Lindell assume la présidence.

 

Ted Quewezance, Michael A. Cachagee et Chef Robert Joseph font des déclarations et, avec Michael DeGagné et Wayne Spear, répondent aux questions.

 

À 12 h 34, la séance est suspendue.

À 12 h 36, la séance reprend.

 

David Peterson, Russell Raikes et Craig Brown font des déclarations et, répondent aux questions.

 

À 13 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2005/02/16 15 h 42