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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 26 octobre 2004
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 06, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Pat Martin, David Smith et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Lloyd St. Amand.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que Mme Sylvia Haines, du Cabinet du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits, soit admise aux réunions à huis clos du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité étudie la motion de Bernard Cleary, sur la question des élections à Kanesatake, élabore une liste de témoins et prépare un budget pour le projet de loi C-14 lors de la séance du 2 novembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le Comité étudie la question des indemnités versées aux anciens combattants des Premières nations lors de sa réunion du 4 novembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le Comité commence son étude du projet de loi C-14 le 16 novembre 2004, s’il est référé au Comité.

 

Il est convenu, — Que la motion concernant le Sous-comité du programme et de la procédure agréée le 19 octobre 2004 soit amendée, en remplaçant les mots « quatre (4) membres, la présidente, les deux vice-présidents, et un (1) membre du Nouveau parti démocratique » par « cinq (5) membres, la présidente, un (1) membre du parti gouvernemental autre que la secrétaire parlementaire, les deux vice-présidents, et un (1) membre du Nouveau parti démocratique ».

 

À 11 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2004/11/16 16 h 15