Passer au contenu Début du contenu

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le jeudi 9 juin 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 07 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

 

Membres du Comité présents : André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Todd Norman Russell pour L'hon. Sue Barnes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Association des Inuits du Labrador : William Andersen III, président; Toby Andersen, négociateur en chef des revendications territoriales; Veryan Haysom, conseiller juridique, Négociateur; Zippie Nochasak, vice-présidente; Mary Simon, conseillère.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 juin 2005, le Comité entreprend son étude de l’Accord sur les revendications territoriales des Inuit du Labrador et de l’Accord sur le traitement fiscal des Inuit du Labrador.
 

William Andersen III et Toby Andersen font des déclarations et, avec Veryan Haysom, Zippie Nochasak and Mary Simon, répondent aux questions.

 

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2005/06/09 15 h 57