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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le jeudi 6 octobre 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, président(e).

 

Membres du Comité présents : Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith et Lloyd St. Amand.

 

Membres substituts présents : James Bezan remplace Gary Lunn, l'hon. Paul DeVillers remplace Roger Valley et Serge Ménard remplace André Bellavance.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Sue Barnes, secrétaire parlementaire du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Paul Fauteux, directeur général, Direction générale des terres; Paul Landry, directeur, Projets législatifs. Ministère de la Justice : Andrew Beynon, legal Services, Services juridiques. Première Nation de Siksika : Chef Strater Crowfoot. Tribu des Gens-du-Sang : Kirby Manyfingers, conseiller. Première Nation de White Bear : Clarence Nokahoot, conseiller.

 
Le Comité entreprend l'étude du sujet du projet de loi C-54, Loi visant à donner aux Premières Nations la possibilité de gérer et de réglementer l’exploration et l’exploitation du pétrole et du gaz ainsi que de recevoir les fonds que le Canada détient pour elles.
 

La secrétaire parlementaire fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 13, la séance est suspendue.

À 16 h 18, la séance reprend.

 

Chef Crowfoot et les conseillers Clarence Nokahoot and Kirbe Manyfingers font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2005-10-07 11 h 59