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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mardi 18 octobre 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 39, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Serge Ménard, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : L'hon. Roy Cullen remplace David Smith et Barry Devolin remplace Inky Mark.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste. Chambre des communes : Bibiane Ouellette, greffière de comité.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Roger Valley, il est convenu, — Que Lloyd St. Amand soit élu à la présidence du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Jim Prentice, il est convenu, — Que Jeremy Harrison soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Serge Ménard, il est convenu, — Que Bernard Cleary soit élu second vice-président (opposition) du Comité.

 

À 15 h 42, Lloyd St. Amand assume la présidence.

 

Il est convenu, — Que l’hon. Roy Cullen dépose un document, fourni par l’hon. Anne McLellan, vice-première ministre et ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, au sujet du 3e rapport du Comité.

 

Sue Barnes propose, — Que soit modifier la règle existante pour lire : sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de quarante-huit (48) heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; et Que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée.

 

Il est convenu, — Que le greffier se renseigne au sujet de la possibilité que le Comité se réunisse le jeudi matin.

 

À 16 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2005-10-28 11 h 29