Passer au contenu Début du contenu

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le jeudi 20 octobre 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lloyd St. Amand, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Serge Ménard, Jim Prentice, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Bernard Cleary et Ed Komarnicki remplace Carol Skelton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Gouvernement de l'Alberta : Neil Reddekopp, sous-ministre adjoint, Questions concernant les terres et les ressources, ministère des Affaires autochtones et du Développement du Grand nord.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 6 octobre 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-54, Loi visant à donner aux Premières Nations la possibilité de gérer et de réglementer l'exploration et l'exploitation du pétrole et du gaz ainsi que de recevoir les fonds que le Canada détient pour elles.
 

Neil Reddekopp fait une déclaration et répond aux questions.

 

Sue Barnes propose, — Que le Conseil des ressources indiennes du Canada soit invité à comparaître le mardi 25 octobre, 2005 relativement au projet de loi C-54.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée.

 

Il est convenu, — Que le Comité discute des travaux futurs du Comité après avoir terminé l'étude de l'article par article du projet de loi C-54, le 25 octobre 2005.

 

À 16 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2005-10-28 11 h 27