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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le mardi 1 novembre 2005
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lloyd St. Amand, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Serge Ménard, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Sue Barnes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Nadia Bartolini, gestionnaire de recherche, Direction générale des revendications particulières. À titre personnel : Denis Brassard. Ministère de la Justice : Sylvia Duquette, avocate générale, Revendications particulières, Portefeuille des affaires autochtones; Perry Robinson, avocat-conseil, Revendications particulières, Portefeuille des affaires autochtones.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 4 octobre 2005, le Comité reprend son étude des revendications particulières des Premières nations.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 20 000$, pour la période du 1er novembre 2005 au 31 mars 2006, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

Sur motion de Roger Valley, il est convenu, — Que la Première nation Lac Seul soit invitée à comparaître dans le cadre de l'étude des revendications particulières des Premières nations.

 

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2005-11-24 12 h 4