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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 18 novembre 2004
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 05 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste. Chambre des communes : Joann Garbig, greffière législative.

 

Témoins : Conseil des Dogribs du Traité No 11 : Charlie Jim Nitsiza, grand chef adjoint; John B. Zoe, négociateur en chef; Eddie Erasmus. Pape and Salter : Bertha Rabesca Zoe, conseillère juridique; Colin Jesse Salter, conseiller juridique; Richard B. Salter, conseiller juridique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 2 novembre 2004, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-14, Loi mettant en vigueur l'accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale conclu entre le peuple tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada et modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et d'autres lois en conséquence.
 

Charlie Jim Nitsiza fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

John B. Zoe fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la dernière réunion consacrée à l’audition de témoins pour le projet de loi C-14 soit le 2 décembre 2004.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier leurs projets d’amendement au projet de loi C-14, au plus tard à 17h00 le 3 décembre 2004

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude article par article du projet de loi C-14 le 7 décembre 2004.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2004/12/03 11 h 32