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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 23 novembre 2004
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Pat Martin, David Smith et Lloyd St. Amand.

 

Membres substituts présents : Lynn Myers pour Roger Valley.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Joann Garbig, greffière législative. Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest : Roy Erasmus, directeur, négociations, ministère des Affaires autochtones; Joseph Handley, premier ministre et ministre des Affaires autochtones; John Holden, conseiller juridique, ministère de la Justice.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 2 novembre 2004, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-14, Loi mettant en vigueur l'accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale conclu entre le peuple tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada et modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et d'autres lois en conséquence.
 

L'hon. Joseph Handley fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2004/11/24 14 h 23