Passer au contenu
Début du contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mardi 18 octobre 2005
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Françoise Boivin, Paule Brunelle, Jean-Claude D'Amours, Marc Godbout, Yvon Godin, Gary Goodyear, Guy Lauzon, Pierre Poilievre, Pablo Rodriguez, l'hon. Raymond Simard et Maurice Vellacott.

 

Membres substituts présents : Maka Kotto remplace Guy Côté.

 

Membres associés présents : L'hon. Don Boudria.

 

Aussi présents : Chambre des communes : James Latimer, greffier de comité. Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que Pablo Rodriguez soit élu président du Comité.

 

Sur motion de Guy Lauzon, il est convenu, — Que Pierre Poilievre soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Paule Brunelle, il est convenu, — Que Yvon Godin soit élu second vice-président du Comité.

 

Pablo Rodriguez assume la présidence.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Yvon Godin propose, — Que le Comité se rencontre le jeudi 20 octobre 2005 à 8 heures pour commencer l'étude article par article du projet de loi S-3, et que la réunion se poursuit jusqu'à ce que le Comité ait achevé l'étude article par article.

Il s'élève un débat.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

À 9 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Mark D'Amore

 
 
2005/10/20 7 h 50