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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 16 mai 2006
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Anders, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Roger Gaudet, Betty Hinton, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Anthony Rota, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer, David Sweet, l'hon. Robert Thibault et Roger Valley.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Betty Hinton propose, — Que, pendant les réunions le mardi 30 mai 2006 et le jeudi 1er juin 2006, dix (10) minutes soient accordées aux témoins, à la discrétion du Président, pour leur allocution d’ouverture; que, pendant l’interrogation des témoins, le temps soit alloué comme suit : au premier tour, sept (7) minutes pour l’intervenant de chaque parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc québécois, NPD et Parti conservateur; le tour suivant, cinq (5) minutes pour l’intervenant de chaque parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur et Parti libéral; au troisième tour, l’ordre soit le même qu’au deuxième, sauf que le NPD pourrait poser des questions à la fin; et que, lorsqu’un ministre comparaît au premier tour, dix (10) minutes soient allouées à chacun des partis d’opposition et dix (10) minutes au Parti conservateur; au deuxième tour, cinq (5) minutes à chaque parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur et Parti libéral; au troisième tour, l’ordre soit le même qu’au deuxième, sauf que le NPD pourrait poser des questions à la fin.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Sur motion de Betty Hinton, il est convenu, — Que, chaque fois que le budget principal des dépenses ou le budget supplémentaire des dépenses est déposé à la Chambre, le Comité invite le ministre et tout autre cadre supérieur d'un ministère à comparaître devant lui à l'occasion d'une réunion, qui sera, dans la mesure du possible, télédiffusée.

 

Sur motion de Betty Hinton, il est convenu, — Que, chaque fois qu'un chapitre d’un rapport de la vérificatrice générale traite d'un sujet relevant du mandat du Comité, le Comité invite un représentant du Bureau du vérificateur général du Canada et tout autre cadre supérieur d'un ministère à comparaître devant lui à l'occasion d'une réunion, qui sera, dans la mesure du possible, télédiffusée.

 

Il est convenu, — Que le Comité étudie des questions touchant la Déclaration des droits des anciens combattants, l'Ombudsman des anciens combattants et le Programme pour l'autonomie des anciens combattants.

 

À 16 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Michael MacPherson

 
 
2006/05/31 13 h 42