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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le lundi 25 février 2008
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Jean Crowder, vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Nancy Karetak-Lindell, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Todd Norman Russell et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Anita Neville et Brent St. Denis remplace Tina Keeper.

 

Membres associés présents : Ken Epp et Bradley R. Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Union of British Columbia Indian Chiefs : Debbie Abbott, Directrice, Nlaka'pamux Nation Tribal Council. Syndicat des chefs autochtones de la Colombie-Britannique : Jody Woods, directrice de la recherche.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 10 décembre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières et modifiant certaines lois en conséquence.
 

Debbie Abbott fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 19, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget [budget A : projet de loi C-30] proposé de 130,200 $, pour la période de février-mars 2008, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que le budget [budget B : Prix nationaux d'excellence décernés aux Autochtones] proposé de 1,997 $, pour le voyage du Comité à Toronto du 7 mars 2008, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que les participants soit les membres ou membres associés du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2008/02/26 15 h 53