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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le mercredi 12 mars 2008
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Barry Devolin, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell, Brian Storseth et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Charlie Angus remplace Jean Crowder, l'hon. Larry Bagnell remplace Nancy Karetak-Lindell, l'hon. Carolyn Bennett remplace Tina Keeper et Mario Silva remplace Nancy Karetak-Lindell.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Alberta First Nations Treaty 6, 7 and 8 : Jim Big Plume, directeur, Revendications territoriales de la Nation Tsuu T'ina; Ron Lameman, chef de la direction, Confédération du traité no. 6; Ron Maurice, conseiller juridique, Nation Tsuu T'ina; Stanley Lagrelle, Première Nation Sunchild. Conseil des Premières nations du Yukon : Mark Wedge, Carcross / Première Nation Tagish; David Joe, conseiller technique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 10 décembre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières et modifiant certaines lois en conséquence.
 

Jim Big Plume et Ron Maurice font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

 

Le chef Mark Wedge fait une déclaration et, avec David Joe, répond aux questions.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2008/04/07 11 h 28