Passer au contenu Début du contenu

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 22
 
Le lundi 7 avril 2008
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Rob Clarke, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Todd Norman Russell et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Brian Masse remplace Jean Crowder, Christian Ouellet remplace Marc Lemay et Roger Valley remplace l'hon. Anita Neville.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Association minière du Canada : Gordon Peeling, président et chef de la direction; Pierre Gratton, vice-président, Affaires publiques et communications. Assemblée des Premières Nations : Bill Erasmus, chef régional, Territoires du Nord-Ouest; François Paulette, représentant des Territoires du Nord-Ouest au Comité des chefs sur les revendications.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 10 décembre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières et modifiant certaines lois en conséquence.
 

Gordon Peeling fait une déclaration et, avec Pierre Gratton, répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend par vidéoconférence.

 

Bill Erasmus et François Paulette font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2008/04/08 14 h 33