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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 28
 
Le lundi 12 mai 2008
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Rob Clarke, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Louis Plamondon remplace Yvon Lévesque.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint; Jerome Berthelette, directeur principal.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Il est convenu, que le Comité entreprenne une étude concernant les défis liés au développement économique des territoires du Nord canadien et l’obligation expresse de renouveler le programme des Investissements stratégiques dans le développement économique du Nord (ISDEN) en 2009.

Il est convenu, que le Comité se rende au Nunavut les 2 et 3 juin 2008, et que la présidence, en collaboration avec le personnel, prépare une proposition et un budget qui seront examinés par le Comité le 12 mai 2008.

Il est convenu, que le Comité organise des séances les 12, 26 et 28 mai 2008 sur les sujets suivants, par ordre de priorité :

1. Un exposé au sujet du rapport de mai 2008 de la vérificatrice générale du Canada (Chapitre 4 — Le programme des services à l'enfance et à la famille des Premières nations — Affaires indiennes et du Nord Canada) avec la vérificatrice générale et/ou des hauts fonctionnaires de son Bureau;

2. Un exposé au sujet des constatations du recensement avec des hauts fonctionnaires de Statistique Canada et peut-être d’AINC;

3. Dans le contexte du Budget principal des dépenses, un exposé sur le logement avec les hauts fonctionnaires de la Société canadienne d’hypothèques et de logement et peut-être d’AINC; un exposé sur les progrès accomplis dans le dossier des pensionnats indiens avec des hauts fonctionnaires de Résolution des questions des pensionnats indiens Canada;

4. S’il reste du temps aux dates indiquées ci-dessus, reprise du débat sur la motion de Jean Crowder sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Il est convenu, que pour sa comparution au sujet du Budget principal des dépenses le 14 mai 2008, le ministre soit informé par le secrétaire parlementaire que le Comité lui demande de témoigner pendant plus d’une heure et de ne pas faire de déclaration d’ouverture

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 82,588 $, pour le voyage du Comité à Nunavut du 2 au 3 juin, tel que modifié, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

À 15 h 45, la séance est suspendue.

À 15 h 49, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude du chapitre 4 du Rapport de mai 2008 de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes.
 

Ronnie Campbell fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Il est convenu, — Que le ministre soit informé par la présidence que le Comité demande au Ministère de se préparer pour répondre aux questions soulevées pendant la séance d’aujourd’hui avec le Bureau du vérificateur général, car une réunion de suivi pourrait être tenue avec les représentants du Ministère.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2008/05/13 16 h 6