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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le lundi 9 juin 2008
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Rob Clarke, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Chris Warkentin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’il n’y ait pas de séance le mercredi 11 juin 2008, en raison des excuses qui seront présentées relativement aux pensionnats indiens.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité et leurs invités, y compris le réalisateur Richard Desjardins, visionnent le documentaire Le peuple invisible, le mercredi 18 juin 2008.

 

Il est convenu, — Que les membres fournissent dès que possible à la greffière les noms des invités au visionnement du film le 18 juin 2008.

 

Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires afin qu’une réception soit organisée pour les membres du Comité et leurs invités lors du visionnement du film le 18 juin 2008.

 

Il est convenu, — Que la séance sur les constatations du recensement de 2006 sur les peuples autochtones, tenue en compagnie des hauts fonctionnaires de Statistique Canada et d’Affaires indiennes et du Nord Canada, ait lieu le lundi 16 juin 2008.

 

Il est convenu, — Que le Comité poursuive à l’automne son étude sur les défis auxquels sont confrontés les territoires du Nord au chapitre du développement économique avec un voyage au Yukon et Territoires du Nord-Ouest à l'automne, qu’une semaine soit réservée pour le voyage avant Noël, et que l'orientation du Comité soit sur l'examen du renouvellement des programmes d’Investissements stratégiques dans le développement économique du Nord (ISDEN).

 

Il est convenu, — Qu’un rapport provisoire soit déposé après la phase de l’étude sur le développement économique dont il vient d’être question, après quoi l’étude pourra prendre une orientation plus large.

 

Il est convenu, — Qu’un plan de travail soit mis au point à l’automne pour le projet de loi C-47, Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves, et que ce plan soit notamment assorti de séances concernant l'obligation juridique de consulter.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure tienne une séance la première semaine après le retour en septembre afin de discuter du plan de travail pour l’automne.

 

À 16 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2008/10/01 12 h 28