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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le jeudi 29 novembre 2007
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 10 h 14, dans la pièce 752 de l'131 rue Queen, sous la présidence de Barry Devolin, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Barry Devolin, Nancy Karetak-Lindell, Tina Keeper, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, Brian Storseth et Chris Warkentin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Chuck Strahl, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Peter Harrison, sous-ministre délégué principal de l'AINC et sous-ministre de la RQPIC; Neil Yeates, sous-ministre délégué; Jim Quinn, dirigeant principal des finances.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 10a, 15a, 20a, 25a sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.
 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h 18, la séance est suspendue.

À 11 h 22, la séance reprend.

 

Michael Wernick et Peter Harrison répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 1a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 15a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 20a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 25a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 55a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 55a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 60a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 60a sous la rubrique MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Il est convenu, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 10a, 15a, 20a, 25a, 55a, et 60a numéros, inscrits sous les rubriques MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 10a, 15a, 20a, 25a, 55a, et 60a, inscrits sous les rubriques MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

À 12 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2007/11/29 16 h 7