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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mardi 12 février 2008
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 heures 4, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan, Ken Boshcoff, l'hon. Wayne Easter, Guy Lauzon, Larry Miller, l'hon. Carol Skelton, Lloyd St. Amand, Paul Steckle, Brian Storseth et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal; Frédéric Forge, analyste; Sam Banks, analyste.

 

Témoins : Association canadienne des carburants renouvelables : Gordon Quaiattini, président. Biox Corporation : Tim Haig, président et directeur général. Syndicat national des cultivateurs : Kenneth Sigurdson, chercheur. Producteurs de grains du Canada : Richard Phillips, directeur exécutif. Canadian Canola Growers Association : Brian Chorney, directeur. Fédération canadienne de l'agriculture : Bob Friesen, président.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives à la motion de l'hon. Wayne Easter.
 

Wayne Easter propose, — Que le Comité convoque de façon urgente et avant le 13 mars 2008, Monsieur Elwin Hermanson, Commissaire en chef de la Commission canadienne des grains.

Il s'élève un débat.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du 1er février 2008, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).
 

Gordon Quaiattini, Brian Chorney, Richard Phillips, Bob Friesen et Kenneth Sigurdson font des déclarations et, avec Tim Haig, répondent aux questions.

 

Carol Skelton propose, — Que le Comité se réunisse, en plus de ses réunions habituelles, à chaque lundi soir jusqu'à ce qu'il complète l'étude du projet de loi C-33.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Guy Lauzon, Larry Miller, Carol Skelton, Brian Storseth — 4; CONTRE : Alex Atamanenko, André Bellavance, Wayne Easter, Paul Steckle, Ève-Mary Thaï Thi Lac — 5.

 

Paul Steckle propose, — Que le Comité se réunisse le 25 février 2008, de 18h00 à 21h00, afin d'entendre des témoins relativement au projet de loi C-33.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Alex Atamanenko, André Bellavance, Wayne Easter, Guy Lauzon, Larry Miller, Carol Skelton, Paul Steckle, Brian Storseth, Ève-Mary Thaï Thi Lac — 9; CONTRE : — 0.

 

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser un repas de travail pour le Comité lors de sa séance du 25 février 2008.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2008/02/13 15 h 52