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FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mardi 4 mars 2008
 

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

 

Membres du Comité présents : Vivian Barbot, Paul Dewar, Peter Goldring, Wajid Khan, Denis Lebel, l'hon. Keith Martin, Deepak Obhrai, Bernard Patry, Kevin Sorenson et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Robert Carrier remplace Caroline St-Hilaire et l'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Raymond Chan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Natalie Mychajlyszyn, analyste; Gerald Schmitz, analyste principal.

 

Témoins : Amnistie internationale Canada : Alex Neve, secrétaire général; Hilary Homes, responsable de la campagne, Justice internationale, sécurité et droits de la personne. The Hillbrooke Group : Grant Kippen, directeur. Centre d'études militaires et stratégiques, Université de Calgary : M.D. Capstick, associé.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité reprend son étude de la mission canadienne en Afghanistan.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le quatrième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Que la liste de témoins du 22 février 2008 dressée par la Bibliothèque du Parlement et les noms envoyés au bureau de la greffière qui figurent dans le document : « D'autres noms de témoins envoyés au bureau de la greffière pour l'étude sur l'Afghanistan » soient acceptés;

Que le calendrier de planification pour février/mars 2008 qui précise quels témoins seront invités à comparaître dans le cadre de l’étude sur l’Afghanistan soit adopté;

Que le Comité finisse d’entendre des témoins dans le cadre de l’étude sur l’Afghanistan le jeudi 13 mars 2008;

Que le Comité se réunisse à huis clos le 1er avril 2008 afin de fournir aux analystes de la Bibliothèque du Parlement des instructions pour la rédaction d’un rapport provisoire sur l’Afghanistan;

Que le Comité entende d’autres témoins au sujet de la Birmanie et du Soudan le jeudi 3 avril 2008, en consacrant une heure à chaque pays;

Que le Comité tienne une séance de deux heures le mardi 8 avril 2008 pour assurer le suivi de l’étude faite sur Haïti;

Que le ministre des Affaires étrangères soit invité à comparaître le jeudi 10 avril 2008 au sujet de la motion adoptée par le Comité le 6 décembre 2007 concernant les meurtres de Domenic et de Nancy Ianeiro au Mexique;

Que le Comité rencontre les membres d’une délégation des Philippines le mardi 15 avril 2008;

Que le Comité invite l’ambassadeur du Japon au Canada ainsi que des hauts fonctionnaires des Affaires étrangères à donner le jeudi 17 avril 2008 une séance d’information sur les relations diplomatiques de longue date qu’entretiennent le Canada et le Japon;

Qu’un rapport provisoire de l’étude menée par le Comité sur l’Afghanistan soit distribué aux membres d’ici le 29 avril 2008, et que ces derniers disposent d’au moins une semaine pour en faire la lecture et y réfléchir avant de commencer à l’examiner à huis clos.

 

Deepak Obhrai propose, — Que le rapport du Sous-comité, soit adopté.

Il s'élève un débat.

 

Vivian Barbot propose, — Que le rapport soit modifié par substitution aux mots «jeudi 3 avril 2008» après les mots «en consacrant une heure à chaque pays» des mots «le mardi 8 avril 2008» et par substitution aux mots «le mardi 8 avril 2008» après les mots «pour assurer le suivi de l'étude faite sur Haïti» des mots «le jeudi 3 avril 2008».

 

Après débat, l'amendement de Vivian Barbot est mis aux voix et adopté.

 

Sur motion de Bryon Wilfert, il est convenu, — Que le rapport soit modifié par suppression de la recommandation d'une séance d'information sur les relations diplomatiques qu'entretiennent le Canada et le Japon.

 

La motion est mise aux voix et le rapport, tel que modifié, est adopté.

 

Le rapport modifié se lit comme suit :

Que la liste de témoins du 22 février 2008 dressée par la Bibliothèque du Parlement et les noms envoyés au bureau de la greffière qui figurent dans le document : « D'autres noms de témoins envoyés au bureau de la greffière pour l'étude sur l'Afghanistan » soient acceptés;

Que le calendrier de planification pour février/mars 2008 qui précise quels témoins seront invités à comparaître dans le cadre de l’étude sur l’Afghanistan soit adopté;

Que le Comité finisse d’entendre des témoins dans le cadre de l’étude sur l’Afghanistan le jeudi 13 mars 2008;

Que le Comité se réunisse à huis clos le 1er avril 2008 afin de fournir aux analystes de la Bibliothèque du Parlement des instructions pour la rédaction d’un rapport provisoire sur l’Afghanistan;

Que le Comité entende d’autres témoins au sujet de la Birmanie et du Soudan le mardi 8 avril 2008, en consacrant une heure à chaque pays;

Que le Comité tienne une séance de deux heures le jeudi 3 avril 2008 pour assurer le suivi de l’étude faite sur Haïti;

Que le ministre des Affaires étrangères soit invité à comparaître le jeudi 10 avril 2008 au sujet de la motion adoptée par le Comité le 6 décembre 2007 concernant les meurtres de Domenic et de Nancey Ianeiro au Mexique;

Que le Comité rencontre les membres d’une délégation des Philippines le mardi 15 avril 2008;

Qu’un rapport provisoire de l’étude menée par le Comité sur l’Afghanistan soit distribué aux membres d’ici le 29 avril 2008, et que ces derniers disposent d’au moins une semaine pour en faire la lecture et y réfléchir avant de commencer à l’examiner à huis clos.

 

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2008/04/04 15 heures