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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 21
 
Le mardi 1 avril 2008
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Fabian Manning, le président.

 

Membres du Comité présents : Raynald Blais, Blaine Calkins, Randy Kamp, Gerald Keddy, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews et Peter Stoffer.

 

Membres substituts présents : Sukh Dhaliwal remplace Scott Simms et Larry Miller remplace Mike Allen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : L'hon. Patricia Carney, C.P., sénatrice (à la retraite). Ministère des Pêches et des Océans : Cal Hegge, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Krishna Sahay, directeur général, Biens immobiliers, protection et sécurité; Andrew Anderson, conseiller principal dessaisissement. Agence Parcs Canada : Patricia E. Kell, directrice, Direction des politiques et relations gouvernementales, Direction générale des lieux historiques nationaux; Doug Tapley, gestionnaire, Affaires du Cabinet.

 

Le Comité observe une minute de silence à la mémoire de Bruno Bourque, Carl Aucoin, Gilles Leblanc et Marc-André Déraspe, chasseurs de phoques des Îles-de-la-Madeleine.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 11 mars 2008, le Comité entreprend l'étude du projet de loi S-215, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.
 

Le président met en délibération l'article 1.

 

Doug Tapley et Cal Hegge font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend.

 

L'hon. Patricia Carney fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que des lettres de condoléances soient envoyées aux familles des chasseurs de loups marins décédés.

 

Il est convenu, — Que le projet de budget d'un montant de 20 200 $ pour l'étude du projet de loi S-215, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux soit adopté.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julia Lockhart

 
 
2008/04/02 13 h 7