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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le lundi 10 décembre 2007
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 38, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Fabian Manning, président.

 

Membres du Comité présents : Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews, Scott Simms et Peter Stoffer.

 

Membres substituts présents : Rick Dykstra remplace Gerald Keddy, Rob Moore remplace Mike Allen et Daniel Petit remplace Gerald Keddy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste. Chambre des communes : Julia Lockhart, greffière de comité.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Des ports pour petits bateaux sûrs et bien financés : La priorité nécessaire.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications de grammaire et de style jugées nécessaires.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissendentes et / ou complémentaires, à condition qu’elles ne dépassent pas deux (2) pages et soient remises en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 12 heures, le mardi 11 décembre 2007.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le greffier prépare un plan et un budget de déplacement pour la suite de l'étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux en 2008.

 

À 17 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Stephen Knowles

 
 
2008/01/29 14 h 43