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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mercredi 16 avril 2008
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roy Cullen, le vice-pésident.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, Bonnie Brown, Gord Brown, l'hon. Roy Cullen, l'hon. Ujjal Dosanjh, Dave MacKenzie, Colin Mayes, Serge Ménard, Rick Norlock, Penny Priddy et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Mario Laframboise remplace Serge Ménard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste; Sonya Norris, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Riki Bagnell, mère de Robert Bagnell; Zofia Cisowski, mère de Robert Dziekanski; Patti Gillman, soeur de Robert Bagnell; Walter Kosteckyj, avocat.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi, 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur le Taser.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 51, la séance est suspendue.

À 16 h 59, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu'un budget opérationnel de 22 750 $, pour son étude sur la contrebande du tabac, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins dans le contexte de son étude sur la contrebande du tabac, les 5 et 7 mai 2008.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2008/04/17 14 h 29