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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 11 décembre 2007
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 9 h 8, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mervin Tweed, le président.

 

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Mario Laframboise, John Maloney, Brian Masse, Bev Shipley, Mervin Tweed, Jeff Watson et Paul Zed.

 

Membres substituts présents : Brent St. Denis remplace l'hon. Joseph Volpe.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire; Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 22 novembre 2007, le Comité entreprend son étude sur la sécurité ferroviaire au Canada.
 

Marc Grégoire fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

À 9 h 35, Don Bell assume la présidence.

 

À 9 h 40, Mervin Tweed assume la présidence.

 

À 10 h 40, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger durant cinq minutes.

 

À 10 h 53, la séance est suspendue.

À 10 h 54, la séance reprend à huis clos.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités comparaisse devant le Comité le jeudi 13 décembre, en relation avec les programmes d’infrastructure du Canada : le plan Chantiers Canada.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2007/12/11 16 h 15