Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le mardi 14 décembre 2010
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 heures, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, Ron Cannan, Rodger Cuzner, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Joyce Murray, Devinder Shory, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Martha Hall Findlay remplace Joyce Murray.

 

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 9 décembre 2010 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité exécute le plan de travail ci-dessous tout en tenant compte de la possibilité que certaines modifications soient nécessaires au calendrier.

2. Que le Comité priorise l’achèvement du rapport portant sur son étude de l’industrie du crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec; que ledit rapport soit complété au plus tard le 10 février 2010 et que, si nécessaire, des réunions supplémentaires soient ajoutées au calendrier du Comité afin d’assurer le respect de cette échéance.

3. Que la séance du 15 février soit consacrée à la comparution de témoins relativement à la motion adoptée par le Comité le 25 novembre 2010 et qui est en lien avec le navire Amundsen de la Garde côtière canadienne.

4. Que la première partie de la séance du 17 février soit consacrée à la comparution des derniers témoins relativement à la motion adoptée le 25 novembre 2010 et qui est en lien avec le navire Amundsen de la Garde côtière canadienne; que la deuxième partie de cette séance soit dédiée à une discussion générale quant à la direction que prendra le Comité pour la suite de son étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 3 000 $, pour l'achat de services de transcription, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison pour approbation; que la transcription préparée ne soit distribuée qu'aux membres et au personnel du Comité.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 avril 2010, le Comité reprend son étude du secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 10 h 27, Lawrence MacAulay assume la présidence.

 

À 10 h 34, Rodney Weston assume la présidence.

 

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Travis Ladouceur

 
 
2010/12/17 11 h 26