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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le mardi 5 février 2013
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 50, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Frank Valeriote remplace l'hon. Carolyn Bennett.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 

Témoins : Commission d'aménagement du Nunavut : Paul Quassa, président; Sharon Ehaloak, directrice générale; Adrian Boyd. Association minière du Canada : Pierre Gratton, président et chef de la direction; Rick Meyers, vice-président, Affaires techniques et du Nord. Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs : Nadim Kara, directeur principal des programmes.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 26 novembre 2012, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-47, Loi édictant la Loi sur l'aménagement du territoire et l'évaluation des projets au Nunavut et la Loi sur l'Office des droits de surface des Territoires du Nord-Ouest et apportant des modifications connexe et corrélatives à certaines lois.
 

Paul Quassa, Nadim Kara et Pierre Gratton font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 10 h 28, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2013/02/05 13 h 4