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CC18 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mercredi 2 novembre 2011
 

Le Comité législatif chargé du projet de loi C-18 se réunit aujourd’hui à 18 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Blaine Calkins, président.

 

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, David Anderson, Niki Ashton, Blaine Calkins, Earl Dreeshen, Randy Hoback, Candice Hoeppner, Pat Martin, l'hon. Rob Merrifield, Jean Rousseau, Brian Storseth, Frank Valeriote et Bob Zimmer.

 

Autres députés présents : Garry Breitkreuz, l'hon. Wayne Easter, Pierre Lemieux, Chris Warkentin et l'hon. Lynne Yelich.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste en chef; Kristen E. Courtney, analyste. Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

 

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : John Knubley, sous-ministre; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques. Fédération canadienne de l'agriculture : Ron Bonnett, président. Commission canadienne du blé : Ian McCreary, ancien directeur et fermier; Jeff Nielsen, ancien directeur; Allen Oberg, président; Henry Vos, ancien directeur; Stewart Wells, directeur, District 3. University of Saskatchewan : Kenneth A. Rosaasen, professeur.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 24 octobre 2011, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-18, Loi réorganisant la Commission canadienne du blé et apportant des modifications corrélatives et connexes à certaines lois.
 

Allen Oberg, Ian McCreary et Kenneth A. Rosaasen font des déclarations et, avec Stewart Wells, répondent aux questions.

 

À 19 h 10, la séance est suspendue.

À 19 h 24, la séance reprend.

 

Ron Bonnett, Jeff Nielsen et Henry Vos font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 20 h 17, la séance est suspendue.

À 20 h 22, la séance reprend.

 

À 21 h 22, la séance est suspendue.

À 21 h 26, la séance reprend.

 

L'hon. Gerry Ritz fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 21 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2011/11/03 13 h 51