Passer au contenu
;

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le lundi 27 octobre 2014
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Royal Galipeau, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, Greg Kerr, John Rafferty, Peter Stoffer et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : Dean Allison remplace Parm Gill et Bev Shipley remplace Wladyslaw Lizon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Charlotte Bastien, directrice générale, Opérations en régions; Elizabeth Douglas, directrice principale, Initiatives stratégiques et habilitantes, Gestion des programmes et de la prestation des services; Sandra Lambe, directrice, Politiques en matière de programmes et sensibilisation; David Pierce, directeur, Affaires parlementaires, Cabinet du Ministre. Commission de la fonction publique du Canada : Anne-Marie Robinson, présidente; Gerry Thom, vice-président, Services de dotation et d'évaluation; Michael West, directeur général par intérim, Délégation et responsabilisation.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 3 juin 2014, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes).
 

Charlotte Bastien fait une déclaration et, avec Elizabeth Douglas et Sandra Lambe, répond aux questions.

 

À 16 h 14, la séance est suspendue.

À 16 h 19, la séance reprend.

 

Anne-Marie Robinson fait une déclaration et, avec Gerry Thom et Michael West, répond aux questions.

 

À 16 h 57, la séance est suspendue.

À 17 heures, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2014/11/26 14 h 54