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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 55
 
Le mardi 16 juin 2015
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 57, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Royal Galipeau, président.

 

Membres du Comité présents : Royal Galipeau, Bryan Hayes, Pierre Lemieux, Wladyslaw Lizon, Ted Opitz, John Rafferty, Peter Stoffer et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace l'hon. Laurie Hawn.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste; Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 février 2015, le Comité reprend son étude sur le continuum des services de transition.
 

Il est convenu, — Que le témoignage fait par Kimberly Davis devant le Comité le mardi 24 mars 2015 soit réputé avoir été fait à titre personnel.

 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Continuum des services de transition ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 19, la séance reprend en public.

 

À 10 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2015/06/16 14 h 13