Passer au contenu Début du contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 12 mars 2015
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit à huis clos aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : Lysane Blanchette-Lamothe, Jim Eglinski, Chungsen Leung, Irene Mathyssen, l'hon. John McCallum, Costas Menegakis, Devinder Shory et David Tilson.

 

Membres substituts présents : Corneliu Chisu remplace Jay Aspin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste; Sandra Elgersma, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Wilma Vreeswijk, sous-ministre déléguée par intérim; Tony Matson, sous-ministre adjoint et administrateur principal des finances; Catrina Tapley, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques et de programmes; Robert Orr, sous-ministre adjoint, Opérations.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 8 h 48, la séance est suspendue.

À 8 h 49, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION, renvoyés au Comité le jeudi 19 février 2015.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

 

Wilma Vreeswijk fait une déclarations et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

John McCallum propose, — Que le Comité ordonne au président de faire traduire et de distribuer au plus tard le 24 mars 2015 le document que M. McCallum a remis au greffier le 26 février 2015.

 

Le président juge la motion irrecevable, car elle est identique à une motion présentée auparavant qui avait déjà été jugée irrecevable.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

 

Les crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION sont adoptés.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

 

À 9 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Michael MacPherson

 
 
2015/03/17 13 h 47