FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le lundi 17 novembre 2014

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 32, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Mike Allen, Guy Caron, Nathan Cullen, Gerald Keddy, James Rajotte, Murray Rankin, Andrew Saxton et Dave Van Kesteren.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Scott Brison.

Aussi présents : Chambre des communes : David Chandonnet, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Michaël Lambert-Racine, analyste ; Mark Mahabir, analyste.

Témoins : Canadian Media Production Association : Michael Hennessy, président et chef de la direction. Comptables professionnels agréés du Canada : Bruce Ball, associé national – impôts, BDO Canada LLP, Comité sur les politiques fiscales. Institut des fonds d'investissement du Canada : James Carman, conseiller supérieur en politiques, Taxation. IT International Télécom inc. : James Michael Kennah, coprésident. À titre personnel : Lindsay Tedds, professeure agrégée, University of Victoria. Conseil des aéroports du Canada : Daniel-Robert Gooch, président. Réseau canadien d'opérateurs de recherche nordique : James Drummond, professeur, Physique, Dalhousie University. Commission canadienne des affaires polaires : David J. Scott, directeur exécutif. Comité international des sciences arctiques : David Hik, membre, Conseil exécutif, professeur, University of Alberta. Romero House : Jenn McIntyre, directrice; Alexandra Jimenez.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 3 novembre 2014, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures.

Michael Hennessy, Bruce Ball, James Carman, James Michael Kennah et Lindsay Tedds, par vidéoconférence de Victoria (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 57, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend.

Daniel-Robert Gooch, James Drummond, David J. Scott, David Hik et Jenn McIntyre font des déclarations et, avec Alexandra Jimenez, répondent aux questions.

À 18 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance

2014/11/20 10 h 17