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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le mardi 21 octobre 2014
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 2, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Dany Morin, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Jean Crowder remplace Libby Davies, Matthew Kellway remplace Claude Gravelle et l'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Hedy Fry.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Suzy McDonald, directrice générale déléguée, Direction des substances contrôlées et de la lutte au tabagisme, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; John Patrick Stewart, directeur médical exécutif, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments; Peter Brander, directeur général principal intérimaire, Bureau des régions et des programmes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2014, le Comité entreprend son étude sur les cigarettes électroniques.
 

Hilary Geller fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 3, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le projet du plan de séances de l'étude sur les cigarettes électroniques, tel que modifié, soit adopté.

 

À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2014/10/27 15 h 32