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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 4 novembre 2014
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Dany Morin et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Matthew Kellway remplace Claude Gravelle et Lawrence Toet remplace David Wilks.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste.

 

Témoins : Association canadienne des centres antipoison : Martin Laliberté, président. Association des pharmaciens du Canada : Barry Power, pharmacien; Glen Doucet, vice-président, Défense des intérêts et affaires publiques. Vancouver General Hospital : Milan Khara, directeur clinique, Smoking Cessation Clinic. À titre personnel : David Hammond, professeur agrégé, École de santé publique et de systèmes de santé, Université de Waterloo.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 39 800,00 $ pour l’étude sur les cigarettes électroniques soit adopté.

 

À 11 h 36, la séance est suspendue.

À 11 h 37, la séance reprend en publique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2014, le Comité reprend son étude sur les cigarettes électroniques.
 

Milan Khara, Martin Laliberté, Barry Power et David Hammond font des déclarations et, avec Glen Doucet, répondent aux questions.

 

À 12 h 29, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, à la suite de ses réunions tenues la semaine du 3 novembre 2014, le Comité se penche uniquement sur des questions législatives et budgétaires référées par la Chambre des communes jusqu'à l'adoption par la Chambre des communes du rapport intitulé « Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents » élaboré par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.

 

À 12 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2014/11/12 14 h 39