Passer au contenu Début du contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le jeudi 20 novembre 2014
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 7, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Marc-André Morin remplace Dany Morin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Rona Ambrose, C.P., députée, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : George Da Pont, sous-ministre. Agence de la santé publique du Canada : Krista Outhwaite, sous-ministre déléguée; Gregory Taylor, administrateur en chef de la santé publique. Agence canadienne d'inspection des aliments : Bruce Archibald, président. Instituts de recherche en santé du Canada : Alain Beaudet, président. Ministère de la Santé : Paul Glover, sous-ministre délégué. Agence canadienne d'inspection des aliments : Paul Mayers, vice-président, Politiques et programmes.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement et à la motion adoptée le mardi 4 novembre 2014, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA, crédit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le mercredi 5 novembre 2014.
 

Du consentement unanime le président met en délibération les crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS.

 

La ministre fait une déclaration et, avec George Da Pont, Alain Beaudet, Bruce Archibald, Gregory Taylor et Krista Outhwaite, répond aux questions.

 

À 12 h 9, la séance est suspendue.

À 12 h 13, la séance reprend.

 

George Da Pont, Paul Glover, Gregory Taylor, Krista Outhwaite, Bruce Archibald, Alain Beaudet et Paul Mayers répondent aux questions.

 

Les crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS sont adoptés avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA.

 

Le crédit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA est adopté avec dissidence.

 

Du consentement unanime le président met en délibération les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ.

 

Les credits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ sont adoptés avec dissidence.

 

Du consentement unanime le président met en délibération les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA.

 

Les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA sont adoptés avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS, du crédit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, des crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ et des crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA.

 

À 12 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 48, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la motion relative aux séances du Comité adoptée le mardi 4 novembre 2014 soit révoquée.

 

À 12 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/01/26 10 h 30