Passer au contenu Début du contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le jeudi 27 novembre 2014
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Jean Crowder remplace Dany Morin, Rosane Doré Lefebvre remplace Matthew Kellway, Kirsty Duncan remplace l'hon. Hedy Fry, Ted Falk remplace Eve Adams, Alexandrine Latendresse remplace Dany Morin et Mark Warawa remplace Wladyslaw Lizon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste. Chambre des communes : Marc-André Morin.

 

Témoins : Electronic Cigarette Trade Association of Canada : Daniel David, président du conseil d'administration. TVC Liquids : Shawn Wells, propriétaire. NJOY : David M. Graham, premier vice-président, Affaires réglementaires mondiales. Association canadienne des dépanneurs en alimentation : Alex Scholten, président. 180 Smoke : Boris Giller, co-fondateur. Smoke NV Inc. : Shanu Mohamedali, président; Inderpreet Rai, directeur médical.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2014, le Comité reprend son étude sur les cigarettes électroniques.
 

David M. Graham, par vidéoconférence de Scottsdale (Arizona) et Daniel David et Shawn Wells, font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

 

Inderpreet Rai et Shanu Mohamedali, par vidéoconférence d'Edmonton (Alberta) et Alex Scholten et Boris Giller font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/01/26 10 h 46