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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le mardi 9 décembre 2014
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Alain Giguère remplace Dany Morin et Adam Vaughan remplace l'hon. Hedy Fry.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2014, le Comité reprend son étude sur les cigarettes électroniques.
 
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 500,00 $ pour l’étude du budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à l’examen de la Loi sur les produits antiparasitaires comme l’exige l’article 80.1 de la Loi; que la première réunion de 2015 compte une présentation de fonctionnaires du Ministère; que deux réunions complètes supplémentaires soient consacrées à la question et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'étude article par article du projet de loi C-608, Loi instituant la Journée nationale de la sage-femme, pendant la première heure de la réunion qui aura lieu le mardi 27 janvier 2015.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende Rosane Doré Lefebvre sur le projet de loi C-608, Loi instituant la Journée nationale de la sage-femme.

 

À 12 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/01/26 10 h 40