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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 55
 
Le jeudi 26 mars 2015
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Cathy McLeod, Christine Moore, Murray Rankin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Scott Reid remplace Terence Young, Djaouida Sellah remplace Matthew Kellway et Rodney Weston remplace Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'article 80.1 de la Loi sur les produits antiparasitaires et à la motion adoptée le mardi 9 décembre 2014, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 30 octobre 2013, le Comité reprend son étude des pratiques exemplaires et obstacles fédéraux : profession et formation des professionnels de la santé.
 
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 15 200,00 $ pour l’étude sur le Code de sécurité 6 de Santé Canada soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant les motions adoptées le mardi 24 février 2015, le Comité entende des témoins concernant le Code de sécurité 6 le mardi 21 avril et étudie un projet de rapport de son examen de l'exercice de la profession le jeudi 23 avril 2015.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/03/27 12 h 53