Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi, 7 novembre 2013
pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire
les recommandations suivantes :
1. Que l’horaire des travaux du Comité se déroule comme suit :
Le jeudi 21 novembre :
18 h à 18 h 10 : Travaux du Comité (à huis clos)
18 h 10 à 19 h : Association des femmes autochtones du Canada
19 h à 20 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
Le jeudi 28 novembre :
18 h à 19 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
19 h à 20 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
Le jeudi 5 décembre :
18 h à 19 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
19 h à 20 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
Le lundi 9 décembre :
Deux heures avec les familles (heure, format et lieu à déterminer)
Le jeudi 30 janvier :
18 h à 19 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
19 h à 20 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
Le jeudi 6 février :
18 h à 19 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
19 h à 20 h : rédaction partielle des instructions provisoires pour les analystes
Le jeudi 13 février :
18 h à 19 h : deux organismes (maximum de quatre personnes)
19 h à 20 h : rédaction partielle des instructions provisoires pour les analystes
Le jeudi 27 février :
18 h à 20 : Examen du rapport provisoire
Le jeudi 6 mars :
18 h à 20 : Examen du rapport provisoire (on sait que le Comité pourrait décider de se réunir le lundi 3 à la place du 6 mars)
Chaque fois que deux organismes sont invités à témoigner à une réunion, un sera choisi par le parti au pouvoir et l’autre par l’opposition.