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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 36
mardi 6 décembre 2016, 15 h 29 à 17 h 29
Télévisée
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
• L’hon. Kent Hehr, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Bernard Butler, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et Commémoration
• Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services
• Walter Natynczyk, Gén (à la retraite), sous-ministre
• Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, Dirigeante principale des finance et services ministériels
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Anciens Combattants, renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.

Le ministre fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, Gén (à la retraite), répond aux questions.

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Michel Doiron, Bernard Butler et Elizabeth Stuart répondent aux questions.

À 17 h 16, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Grant McLaughlin