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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 52
mercredi 3 mai 2017, 15 h 42 à 17 h 15
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (Ontario)
• John Genise, directeur exécutif, Gestion de cas
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 février 2017, le Comité reprend son étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 55, la séance est suspendue.

À 17 h 1, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger, les membres fassent parvenir leurs listes de témoins au greffier du Comité par mercredi 17 mai 2017.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président et l'analyste une proposition budgétaire dans le cadre de son étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger, le Comité acquitte les frais d’accueil liés aux repas de travail qui auront lieu durant le voyage à Washington (DC), au printemps 2017.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams